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Marques déposées par Sté civileTODO
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DOMAINE DE VAVRIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VAVRIL
Sté civile, groupement foncier agricole " DOMAINE de VAVRIL "

Numéro de dépôt :
99816127
Date de dépôt :
22/09/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
22/09/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE VAVRIL

Déposée le 22 septembre 1999 par Sté civileTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE VAVRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est Sté civileTODO domicilié(e) 69430 BEAUJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 387 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SIGNORET Fleuri Régisseur, mandataire GFA du " Domaine de Vavril " - France.

La marque DOMAINE DE VAVRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VAVRIL est expirée depuis le 22 septembre 2009.

Sté civile a également déposé les autres marques suivantes : LUCIA , MONSIEUR JARDINAGE


Sté civile, groupement foncier agricole " DOMAINE de VAVRIL " - 69430 BEAUJEU - France - SIREN 320387434


Mr SIGNORET Fleuri Régisseur, mandataire GFA du " Domaine de Vavril " - France


Inscription le 26 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456447 - Publication au BOPI 2007-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Vins appellation d'origine contrôlée " Beaujolais Village " provenant des exploitations exactement dénommées " DOMAINE de VAVRIL ".